Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
23 août 2010 1 23 /08 /août /2010 21:17

Document2

Photomontage des 33 candidats de tous bords de la majorité municipale en 2008 ; 27 seront élus (l'opposition compte 6 membres)

La ville d’Arcueil a toujours été profondément marquée par son maire, qui est aujourd’hui Daniel Breuiller. Seulement 3 maires se sont succédés depuis la Libération : Marius Sidobre, jusqu’en 1964 ; puis Marcel Trigon pendant 33 ans, de 1964 à 1997. M. Trigon appartenait au Parti communiste français (PCF), dans un département, le Val-de-Marne, qui aujourd’hui reste le seul département de la banlieue parisienne à être présidé par un communiste, Christian Favier. Cependant, Marcel Trigon a quitté le PCF pour rejoindre la Convention pour une alternative progressive (CAP), organisation politique française de gauche créée en 1994 et rassemblant notamment 4 communistes refondateurs, ainsi que des personnalités du PS, du Mouvement des citoyens de Jean-Pierre Chevènement, de la LCR, … La CAP est dirigée par Jean-Pierre Brard, ancien maire de Montreuil et seul député de la CAP. Réélu en 1995, Marcel Trigon cède sa place en 1997 à Daniel Breuiller, qui lui succède. M. Breuiller est élu en 2001, puis réélu confortablement au premier tour en 2008 avec 55,70% des voix.

La démarche participative et citoyenne d’Arcueil est ancienne. Dès 1992, Marcel Trigon participe à un collectif, « Arcueil citoyenneté », qui se fixe pour objectif de favoriser la participation des habitants.

En 1995, l’équipe mise en place à la mairie comporte 50% d’acteurs de la vie locale, et 50% de femmes et d’hommes politiques de partis« tout ce qui est démarche participative a été mis au cœur du programme », explique Anne Buyck, aujourd’hui chef de cabinet du maire Daniel Breuiller. En 1997, M. Breuiller succède à M. Trigon à la mairie, et l’élection de 2001, et c’est à peu près la même équipe qui est reconduite, toujours avec la volonté d’associer des acteurs de la vie locale : « la vie politique n’appartient pas aux seuls membres des partis politiques », souligne Anne Buyck. M. Breuiller est élu sous l’étiquette « Entente citoyenne », et constitue une majorité municipale avec le PC et ses partenaires, et le PS. En 2006, le réseau « Gauche citoyenne » est créé, rassemblant des associations citoyennes du Val de Marne. C’est sous cette étiquette que Daniel Breuiller est réélu maire en 2008, et qu’il siège au Conseil général du Val-de-Marne aujourd’hui.

Les Verts, à cause du projet « Portes d’Arcueil », et notamment de l’implantation d’un centre commercial, ne s’associent pas à la majorité municipale en 2001, et resteront dans l’opposition en 2008 avec une élue, Hélène Peccolo.

daniel-breuiller.1214590187.jpg

 Daniel Breuiller aux Assises de la Métropole en juin 2008

Aux élections cantonales de 2004, Daniel Breuiller est élu Conseiller général, et reçoit une délégation à la démocratie participative ; puis cette délégation évolue et aujourd’hui Daniel Breuiller est le 14ème vice-président, en charge de la démocratie participative.

Des assemblées de quartier dotées de budgets

Arcueil se caractérise par une importante mixité sociale : logements sociaux, locatif et pavillonnaire ; la population d’origine étrangère compte pour environ 10%. Avec 45% de logements sociaux, Arcueil se situe bien au-dessus du minimum requis de 20%. Pour Anne Buyck, l’important « c’est que l’habitat social est très éparpillé dans la ville » : dans 5 des 6 quartiers actuels, il y a mixité, avec la présence des 3 composantes, social, locatif et pavillonnaire.

quartier_Barbusse-2.jpg

Les 6 territoires des 6 assemblées de quartier : en bleu le quartier central Henri Barbusse, en rouge le quartier Plateau Kergomard, en bleu violacé sombre le quartier Jean Macé, en vert le quartier Jules Ferry, en orange le quartier Laplace et en violet le quartier Joliot Curie

Dans ces 6 quartiers, des assemblées de quartier ont été formées. Cette initiative est venue du maire, la loi n’obligeant pas les communes de la taille d’Arcueil (moins de 20 000 habitants) à en créer. La décision de mise en place des assemblées de quartiers a été prise en 1996 par le conseil municipal, une charte a été adoptée en 1998. 5 assemblées de quartier ont alors été établies autour des 5 écoles primaires d’Arcueil, en suivant la carte scolaire ; seuls deux élus municipaux référents siégeaient alors dans chaque assemblée, et une enveloppe a été affectée à chacune (environ 23 000 euros, enveloppe inchangée à aujourd’hui). Une somme d'environ 38 000 euros était versé à un « collectif inter-quartiers », qui se réunissait une fois par an pour affecter ce budget supplémentaire, augmenté des éventuels reliquats des budgets de quartiers, aux projets n’ayant pu être financés, créant ainsi une sorte de péréquation et de solidarité entre quartiers. Globalement, les dépenses financées sont des dépenses de proximité, de sécurité, d’embellissement. La demande sociale a été forte : en 1998, pour faire face à des demandes d’aménagement de l’espace public, il a été décidé aux « Assises de la ville » de mettre 300 000 euros sur la table en dehors des budgets des quartiers et du collectif.

En 2001, à côté des 2 élus référents sont ajoutés des habitants référentssur la base du volontariat et de la volonté à investir son temps dans la vie de l’assemblée de quartier. Anne Buyck précise : « Il ne s’agit pas de faire du représentatif dans le participatif. On n’est pas dans une démarche d’élections, mais dans l’auto-organisation, la valorisation de l’énergie, de la bonne volonté (…) on n’a pas été confronté pour l’instant à une tentative de prise de pouvoir par quelqu’un. S’il y a une telle velléité de la part de certains, d’autres ont dit : stop, c’est l’affaire de tout le monde, pas ton affaire à toi. ». En 2002, la création d’un 6ème quartier, le quartier du Plateau, est demandé par pétition et accordé.

quartier_Plateau_Kergomard.jpg

Quartier Plateau Kergomard, le 6ème quartier

La décision au sein de assemblées de quartier se déroule en 3 temps : au premier trimestre, une réunion recense les demandes au sein du quartier. En mai-juin, la 2ème réunion présente le chiffrage des demandes réalisé par les services techniques de la mairie, avec les options, les avantages et les inconvénients, et la prise en compte du cadre réglementaire et législatif. Les décisions sont prises par l’assemblée. Enfin, au dernier trimestre, une réunion examine les dernières demandes et affecte le solde du budget.

L’information sur les réunions se fait par voies multiples : boîtes aux lettres, journal municipal, site internet, parfois affichage et presse locale pour les événements exceptionnels. Le seul point qui reste difficile est la communication des dossiers des services techniques avant la réunion : souvent ils ne sont prêts que la veille de l’assemblée.

La question de la représentativité des assemblées de quartier a été posée. Bien que les classes moyennes et populaires soient représentées, les jeunes et les immigrés sont peu représentés, et les gens très marginalisés pas du tout ; des initiatives sont tentées en direction des populations immigrées. Cependant, Anne Buyck estime que, même si les personnes présentes aux assemblées de quartier, « en gros, c’est 2% de la population », « à partir du moment où on a informé tout le monde, où chacun a eu la possibilité d’écrire, de contacter, on ne peut pas dire que c’est injuste. L’assemblée de quartier n’est pas une association, ni un comité et tout le monde a le droit de venir. ».

« L’avis motivé » sur le budget d’investissement de la ville

Depuis 2003, les assemblées de quartier ont également un rôle consultatif et de conseil pour 100% du budget d’investissement de la ville : c’est « l’avis motivé ». L’adjoint du maire chargé des finances est venu en juin 2003 présenter aux assemblées de quartier le budget, le cadrage, les priorités municipales, les investissements des années précédentes. Des gens se sont désignés pour travailler sur le sujet et se sont engagés à avoir un retour des assemblées de quartier. En septembre 2003, les documents sur tous les investissements ont été communiqués, à charge pour les assemblées de définir leur méthode de travail (groupes ou assemblées), avec un délai à respecter : le 4 décembre 2003. Les priorités définies par les services, les engagements pluriannuels en cours, les engagements de sécurité et les travaux urgents ont été indiqués.

Le 4 décembre 2003, une réunion de toutes les personnes ayant travaillé sur ces dossiers a été organisée pour synthétiser les avis et évaluer la démarche suivie. Le 16 décembre, la synthèse a été présentée en conseil municipal. Puis, après intégration des propositions des assemblées de quartier, le budget d’investissement a été voté par le conseil municipal en mars 2004Le budget d’investissement en a été enrichi : plusieurs amendements judicieux ont été adoptés, venant des habitants au contact des réalités quotidiennes : ainsi, certains travaux non prioritaires ont été repoussés au profit d’autres dépenses jugées plus urgentes par les habitants.

La démocratie participative à Arcueil est un combat de l’équipe municipale : il faut convaincre les habitants, mais surtout convaincre les services techniques de la municipalité, qui ont longtemps craint de se voir dépossédés de budgets qu’ils jugeaient indispensables au profit des budgets des assemblées de quartier – or il n’en est rien – et qui ont vu d’un mauvais œil la remise en question de « leurs » budgets d’investissement. Pourtant, l’enrichissement a été mutuel.

Anne Buyck explique : « Les assemblées de quartier ont permis l’apprentissage du fonctionnement d’un service municipal et aussi celui de l’existence de contraintes : on ne met pas le même genre de toboggan dans un square et dans son jardin. » ;  « Hier j’ai vu un des habitants référents. Il y a un an a été demandée l’installation d’un panneau « interdiction de stationner » pour les cars. Il a fallu attendre la délibération. Un an après, le panneau a été installé, mais il a été mis plus loin que là où les cars stationnent. Si, modestement, les techniciens avaient consulté les habitants, ils se seraient rendu compte que ce n’est pas 100 m derrière mais 100 m devant qu’il fallait mettre le panneau. »

Le droit de pétition

Autre élément de la démocratie participative à Arcueil : le droit de pétition. Il a été inscrit dans le règlement du conseil municipal depuis 1995, et a beaucoup été utilisé jusqu’en 2002 (une vingtaine de fois au cour de cette période). Dès qu’une participation est portée par plus de 200 signatures, elle est inscrite à l’ordre du jour du conseil municipal suivant, où les porteurs de la pétition expliquent leurs raisons. Puis le conseil municipal la discute et la vote. Ce système de pétition a notamment permis de créer une 6ème assemblée de quartier ; les sujets des pétitions ont par exemple traité de la sécurité routière, de la bicyclette, de l’ouverture des gymnase en dehors des créneaux d’ouverture habituels, ou de la création d’une salle de prière.

Les référendums d’initiative locale

En 1999, un référendum d’initiative local a porté sur le projet des Portes d’Arcueil, avec une campagne d’information. Leur avis a été demandé aux plus de 16 ans et aux immigrés, la préfecture a déclaré le processus illégal, mais Arcueil avait obtenu l’avis de la population, et elle en a tenu compte.

Un référendum a eu lieu également dans quartier du Plateau, sur la réalisation d’un parking pour les transporteurs de fonds de la société Alliance. Il ya eu des réunions, puis un référendum avec un vote par famille, pour que les discussions aient lieu au sein des familles. À la surprise de la mairie, les gens dit préférer transformer le terrain en square pour les enfants : 80% des familles ont voté contre le projet.

11485928.jpg

Le nouvel ensemble immobilier de la Vache noire vu depuis le toit-terrasse gazonné du centre commercial (chzrn, août 2008)

En décembre 2003, un référendum sur la démolition de la « barre » de la Vache noire a été organisé pour les locataires. Il y a eu tout un processus d’information avec débat, réunions, et des remarques récoltées ont été intégrées au projet. Cette implication des locataires au processus a permis d’obtenir un « oui » massif, à 80%, avec un fort taux de participation – 70%. La démolition progressive des 278 appartements par « grignotage » a été réalisée. Depuis 2006, le siège du groupe Orange et le centre commercial de la Vache noire (un des cinq plus grands du Val-de-Marne et qui a la particularité de ne pas contenir d’hypermarché) se sont installés sur la zone restructurée, où un nouveau quartier a émergé.

La-Vache-Noire-Inauguration-12sept07-n-159.jpg

Le centre commercial de la Vache noire, ne contenant pas d'hypermarché : un des motifs de brouille avec les Verts 


La Fabrique Citoyenne – élections municipales de 2008

Pour les élections municipales de 2008, Daniel Breuiller a souhaité que le programme proposé aux Arcueillais soit le fruit d’une démarche participative : il a institué la Fabrique CitoyennePendant 3 mois, 200 Arcueillais et Arcueillaises se sont réunis pour construire ensemble, « faire société », et constituer le cœur de l’engagement de la liste de Daniel Breuiller, « Gauche Citoyenne ». Citoyennes, citoyens, militants associatifs ou politiques ont travaillé dans 4 ateliers :

-l’exigence d’un développement maîtrisé et durable de la commune,

-une ville plus conviviale, plus ouverte et plus sûre,

-pour l’équipe et la solidarité entre les personnes et les générations,

-et valoriser la personne par l’éducation, la culture, le sport, les loisirs.

FabriqueCitoyenne.jpg

Cette implication des Arcueillais et des Arcueillaises s’est traduit par une adhésion massive au projet basé sur les propositions de la Fabrique Citoyenne : « Gauche Citoyenne » a remporté 55,70% des votes exprimés dès le premier tour, et Daniel Breuiller a été réélu maire.

Droit d’inscription à l’ordre du jour d’un point par une assemblée de quartier

D’autre part, les assemblées de quartier ont, depuis 2002, le droit de demander l’inscription d’une question à l’ordre du jour du conseil municipal. Fin 2004, ce droit n’avait pas été utilisé, le fonctionnement des assemblées de quartiers devant sembler satisfaisant.

La Commission municipale du logement

Enfin, depuis 1995, une Commission municipale du logement, réunissant des élus représentant chaque groupe du conseil municipal et des habitants désignés par le conseil municipal, est chargée d’examiner les dossiers des logements HLM, y compris les dossiers d’urgence. Elle vérifie si chaque dossier correspond aux critères d’ancienneté pour éviter les passe-droits. Les dossiers refusés ne peuvent se voir attribuer de logement. Les dossiers acceptés sont ensuite transmis à l’office HLM pour la répartition des logements.

En conclusion, la démarche participative a été mise en place progressivement à Arcueil depuis 1995, avec un approfondissement depuis l’élection de Daniel Breuiller en tant que maire d’Arcueil en 2001. Nous avons beaucoup à apprendre d’expériences comme la démarche participative que Daniel Breuiller mène, avec sa majorité, les habitants et les services municipaux à Arcueil.

Soyons nombreux le 18 septembre à Arcueil, pour un débat mutuellement enrichissant avec les Arcueillais et leur maire, Daniel Breuiller.

Frédérick Moulin

Partager cet article

Repost 0
Published by Militants de l'Espoir à gauche - dans Actualité
commenter cet article

commentaires

mirville 28/08/2010 07:54



Bonjour


c'est bien de faire de pub pour un maire EE mais il y a aussi des socialistes dans cette municipalité


salut et fraternité


Patrick Mirville


Adjoint au maire Chargé de la culture et la vie associative



Danielle SLUSZNIS 24/08/2010 06:31



Bravo pour cette politique participative de cette municipalité, qui se situe bien au delà des clivages des partis politiques, et qui s'est doucement mise en place grâce à la bonne volonté de
chacun depuis des années. C'est un bel exemple à suivre.



alexandre 23/08/2010 22:07



trés interessant  


merci pour ce document


fraternité



Page D'accueil

  • : Militants de l'Espoir à gauche
  • Militants de l'Espoir à gauche
  • : Militants de l'Espoir à gauche réunit toutes celles et tous ceux qui soutiennent la ligne politique de Ségolène Royal pour une gauche démocratique, sociale, et écologique.
  • Contact

La fabrique AGIS !

dominique bertinotti (2)Dominique BERTINOTTI (75), Philippe ALLARD (75), Amale CHEBIB (75), Fabien SECHERRE (75), Françoise DEGOIS (75), Cyril CIBERT (86), Cécile FORTINEAU (23), christian CHOTARD (91), Eliane LEMAGNEN (64), esfand KHALAF (90), Laure BARGUILLET (87), Ahmed LAARAJ (30), Isabelle MALBERTI (75), Guy VERDIER (13012), catherine CANTAU (40), gilles CAILLET (91), Noëlle PLANCHAIS (56250), Gérard JABUT (69), Jocelyne BERDU (75), Jean-Pierre GUILBERT (75), Hélène MERMBERG, , Eric BRUN (63), Stéphanie SMANIOTTO,Eric CORNIER (33), Joelle FERAL, Gerard RAISER, Catherine RUBIO (33), Didier ANTONELLI, Nabil SANTO (75), Eliane LEMAGNEN (64), Céline LOOT, Pierre NSIMBA-DELEZAY (93), Marianne-Ségolène GINDREY (62), , Monique BONNIN (37), Jean-François THILLET (43), Jacqueline BOULET, Alain MAIRE (76), Caroline BERTRAN, Jacques MAZELLA (44), Christiane CHIROL, Rodrigue KOKOUENDO (77), Robert SIMON (75), francoise LALLIER (78), Sylvette GIRARD (28), claudine MOURET (41000), alban GUAY (37), roland ASTIER (38), mirella GOULOIS (62300), Michel CHARPENTIER (73), marie-neige PHILIPPE (44), Jean Jacques BAUGÉ (37), rachida MAZARIE (94), jacqueline LAKSANDER (2), pierrette LARDREAU (19100), martial LEHOUX (24), Rene PHILIPPEAU (91), Jean-Pierre HERY (2), Christine MALCOR (91), Jean KOMOROWSKI (33), , , Patricia VAN HALUIDYN (86), Claude BILLARDON (75), J-RAYMOND MAGUEUR (29), Claire CLAUDE (49), David VIEILLE, Laetitia DE WARREN (69), Georges RAULT (35), Michel CHATAIGNER (76), Chantal DEPUERS (6), YOLANDE PAVAN (93270), Maïté CAZAUX (33), Colette CHARBONNE (31), Hiroko KOMORI (75), M.J. SINAT (77), France-Marie NESPO-BIAIS (78000), Elisabeth HUSSON (75), Martine TREGRET (91), Andrée & Marie-Paule AUFAURE (3), Bernard JANODET (69), Yves FRUCHON (69), christiane NOUGARET (30), véronique SAINT-PAUL (75020), Marie-Noëlle VIBERT (94), Annick LE ROY (91), micheline HAREL (75), francoise QUELIN (77), jean baptiste TROUPLIN (75020), Elisabeth ARNAUD (33), Jean BRUNEL (13), Maryse MARTIN (17), Jacques ERNEST (92), Maurice BUTTIN (75015), Alain DRONEAUD (72430), Norel Houda AUMONT-GHÉDIR (75), Vanessa BAUDAT SLIMANI (45), CLAUDE TARRIERE (92500), Gérard PARCOT (91), FRANCK DAGORNE (56890), Ariane MATHIEU (77), Philippe POIGNANT (50), , Nadine AMIEL (75), Bernard FERRÉ (78), José THIOLLET (86), jerome DOUADY (38), Marcel AMIEL (75), arsene BOUTERFA (93500), sylvie SAINT PIERRE (95100), , Aurélien LONGÉ-LÉTANG (86), Fabrice BERARDI (13), Hubert TERRIGHI (47), Martine LEBRUN (94130), jean BURNELEAU (85), Marie FARRET (16), Janine CRESPIN (75013), sandrine PIERRON (86), cartier FLAVIEN (86), Dominique MENNESSON (94), Pierre BRUSSELLE (94), Eric DUCROS (86), , Romain ZARKA (75), Brigitte BEAUMANOIR (95), Olivier SALVANO-LUBESPÈRE (75), francoise ROZAN (12), Francine GILBERT REULIER (92), Christian AGON (75003), alain PIQUET (76), Laetitia CHEVROT (63), CHRISTIANE GOMEZ (86), Marc BONNICHON (33), Joëlle DE CORTE (17), Nadjet BOUCHIKHI (13), Yves FRUCHON (69), maryleine SIGRIST (5), Françoise CLEOSTRATE (34), Sébastien COUDRY (25), nicolas METIVIER (86), pierre HUYARD (17), Cécile GUILBERT (63), Bonaventure MBAYA (91), Bernard JANODET (69), Régis COTTET (86), martial LEHOUX (24), anthony ROUSSEAU (86), jean claude MAURIN (30), Jean-Claude CHEBROU (63), bruno OLIVIER (78), Jean-François VIONNET (26), ...

Pour rejoindre la fabrique socialiste AGIS : link